Etapes de la construction

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La préparation du plan de financement

Etablissez un budget prévisionnel incluant le prix du terrain, le prix de la maison, les frais annexes (frais notariés, frais de branchement et de mise en service…)

La recherche et l’achat du terrain

Le choix et l’achat du terrain conditionnent votre projet. La configuration du terrain aura des incidences sur l’implantation de la maison et les plans.

La réalisation des plans

Les plans sont réalisés en deux temps :

1. Avec Batissimo et l’aide de notre architecte, vous allez préalablement réfléchir à vos attentes et à vos goûts… Pensez, par exemple, à lister les types d’espace nécessaires en fonction de vos loisirs. N’oubliez pas que la famille est évolutive : le nombre mais aussi les activités et besoins de ses membres varient en quelques années. Pensez aussi aux solutions techniques qui peuvent vous être proposées pour réaliser au quotidien des économies d’énergie, d’eau… En fonction de tous ces critères, une proposition vous sera faite : l’avant-projet.

2. Les plans définitifs sont réalisés en vue de la signature du contrat.

L’établissement du devis descriptif

Le devis descriptif est élaboré en fonction de :

• vos choix personnels : par exemple murs en brique terre cuite ou en parpaing ; qualité des menuiseries extérieures en aluminium, en PVC ou en bois ; qualité des cloisons de distribution ; système de chauffage et de production d’eau chaude économe (chaudière à condensation, poêle à bois, plancher chauffant, pompe à chaleur, ballon d’eau chaude solaire…) etc.

• des conseils et des propositions de Batissimo, notamment en ce qui concerne la qualité des équipements et des matériaux.

Soyez attentifs au rapport qualité/prix, avec un raisonnement en coût global : coût d’investissement et coût de fonctionnement.

La signature du contrat

Le contrat de construction d’une maison individuelle vous garantit une sécurité sur le prix (ferme et définitif) et sur la réalisation dans un délai convenu.

La demande de permis de construire

Batissimo prend en charge cette demande pour vous. La demande est effectuée auprès de la mairie où se situe le terrain. Le délai d’instruction est de 2 mois minimum, et parfois plus, si par exemple l’intervention de l’Architecte des Bâtiments de France est nécessaire (dans les zones à proximité d’un patrimoine architectural protégé).

L’obtention du permis de construire

Nous vous conseillons de veiller à ce que le permis de construire soit affiché très visiblement sur le terrain, dès qu’il a été accordé et pendant toute la durée du chantier.

L’assurance Dommages-Ouvrage

La souscription de l’assurance dommages-ouvrage est obligatoire.

Vous avez 2 possibilités :

• Vous mandatez Batissimo pour obtenir l’assurance dommages-ouvrage.

• Vous souscrivez directement une assurance dommages-ouvrage auprès d’un assureur de votre choix. Dans ce cas, vous devez nous transmettre une copie du contrat d’assurance.

Les conditions pour démarrer la construction

Des conditions suspensives doivent être réalisées dans un certain délai fixé par votre contrat. Cela conditionne le démarrage de votre construction :

• vous êtes propriétaire de votre terrain

• vos prêts éventuels sont accordés

• votre permis de construire est accordé

• vous avez souscrit une assurance dommages-ouvrage

La réunion de mise au point technique avant travaux

Le but est de relire en détail votre contrat et votre descriptif, de valider vos choix ou d’effectuer les dernières modifications. Cette réunion est aussi souvent l’occasion de rencontrer le conducteur de travaux qui sera chargé du suivi de la construction.

La Déclaration Règlementaire d’Ouverture de Chantier (DROC)

Elle est adressée à la mairie, dès le commencement des travaux, sur un formulaire administratif prévu à cet effet. Un exemplaire vous est normalement renvoyé par la mairie. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez nous demander un exemplaire.

La réunion d’implantation

Il s’agit de formaliser l’implantation définitive de la maison sur le terrain, conformément au permis de construire. Batissimo vous y invite, nous vous recommandons de participer à cette réunion.

Le cas échéant, nous vous rappelons de ne pas oublier d’aménager votre terrain pour assurer le bon déroulement du chantier.

Exemples : dessouchage, démolition de bâti existant, accessibilité au terrain, busage du fossé…

La construction dans le délai contractuel

Votre contrat indique un délai de construction bien précis en nombre de mois. Le délai commence à courir à compter de l’ouverture du chantier : Batissimo pourra éventuellement vous livrer la maison plus tôt.

Voici quelques règles utiles à savoir :

• En cas d’intempéries, le chantier peut être arrêté quelques temps.

• Les travaux supplémentaires que vous demandez et qui sont acceptés peuvent allonger le délai de construction.

• Pendant certaines périodes (séchage, congés, etc.), il se peut que personne n’intervienne sur le chantier.

Les visites de chantier

Des visites de chantier sont organisées avec le conducteur de travaux.

Attention : si vous souhaitez visiter davantage votre chantier, il est préférable de le demandé au préalable, nous sommes responsable de la garde du chantier (sécurité).

Le règlement et appels de fond

Des appels de fond vous sont adressés en fonction du stade d’avancement de la construction.

Dans le cadre d’un contrat de construction, la loi a encadré le montant des appels de fond en fonction du stade d’avancement.

La souscription d’une assurance multirisque au stade « hors d’eau »

Il faut souscrire une « assurance-incendie » et « dégâts des eaux » dès l’achèvement de la couverture.

Vous pouvez vous renseigner auprès de votre assureur.

La réception des travaux

La réception des travaux s’effectue à l’achèvement de la construction.

Vous avez deux possibilités :

• Vous êtes assisté par un professionnel.

• Vous n’êtes pas assisté par un professionnel. Dans ce cas, la loi vous accorde un délai supplémentaire de 8 jours pour émettre des réserves éventuelles.

La réception est formalisée par un procès-verbal de réception.

La Déclaration d’Achèvement des Travaux (DAT)

Cette déclaration obligatoire est à adresser par vous à la mairie sur un formulaire prévu à cet effet dans les trente jours qui suivent la clôture du chantier.

Ce document sert à préparer le certificat de conformité qui vous sera adressé par la mairie dans les trois mois suivant la réception de la DAT.

L’extension de l’assurance multirisque

N’oubliez pas de souscrire cette assurance au moment de l’emménagement dans votre maison.

Vous pouvez vous renseigner auprès de votre assureur.

L’entretien

L’entretien de votre maison est indispensable pour éviter qu’elle ne se dégrade avec le temps et pour maintenir votre confort.

Vous pouvez nous demander des conseils.

Le Service Après-Vente éventuel (SAV)

En cas d’anomalie éventuelle, il est préférable de nous contacter en premier lieu.